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Quels papiers pour vendre une voiture ?
Vendre ta première voiture, c’est une étape importante, n’est-ce pas ? Avant de passer à l’action, il y a quelques détails administratifs à prendre en compte. Tu veux rendre cette expérience aussi fluide que possible, non ? On va jeter un coup d’œil rapide sur ce dont tu as besoin, histoire de t’assurer que tout roule comme sur des roulettes.
La carte grise
Lorsque tu te prépares à vendre ta voiture, la carte grise appelée aujourd’hui certificat d’immatriculation, est une étape cruciale. Seule la personne mentionnée sur le document peut la vendre. Assure-toi que ton adresse est à jour. Lors de la vente, remets la carte grise complète à l’acheteur et n’oublie pas de la barrer avec la date, l’heure et ta signature.
Si ta carte grise est au format SIV (après 2009), remplis aussi le coupon détachable. Sois attentif pour éviter tout problème administratif. La carte grise, c’est le sésame de ta voiture, prends-en soin lors de la vente !
Le contrôle technique
Sache que la vente d’un véhicule de plus de quatre ans à un particulier requiert la remise d’un procès-verbal de contrôle technique datant de moins de six mois. Cette mesure vise à protéger l’acheteur contre d’éventuels vices cachés et atteste de l’entretien de ton véhicule.
En cas de contre-visite, le procès-verbal reste valable pendant deux mois. Pour les véhicules de moins de quatre ans ou lors d’une cession à un professionnel, le contrôle technique n’est pas obligatoire, mais la présentation du dernier PV l’est. Veille à respecter ces obligations pour assurer une transaction en toute légalité.
Le certificat de non-gage
Tu vends ton véhicule ? Il est conseillé de remettre à l’acquéreur un certificat de situation administrative, anciennement désigné sous le terme de certificat de non-gage. Ce document, accessible sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) lors de la déclaration de cession, atteste que ton véhicule n’est pas grevé d’une hypothèque, qu’il n’est pas soumis à une opposition à la vente, et qu’aucune contravention n’est en suspens.
HistoVec offre également la possibilité de partager l’historique du véhicule, y compris les informations relatives au contrôle technique. Cette démarche, loin d’être anodine, constitue une formalité indispensable, témoignant de ta transparence envers l’acheteur et garantissant la quiétude de la transaction.
La déclaration de cession
Le jour J, n’oublie pas de télécharger le formulaire de déclaration de cession du véhicule (CERFA n° 15776) ou de le compléter en ligne. Il te faut deux exemplaires, un pour toi et un pour l’acheteur. Que ce soit en version papier ou en ligne, précise le kilométrage, l’immatriculation, et décris l’état et les caractéristiques de la voiture.
Ce certificat de cession, ancré dans la vente de tout véhicule, atteste du transfert de propriété entre toi et l’acheteur. Sois super vigilant, pas de ratures ni de surcharges, mentionne bien la date et l’heure de la cession. Il doit être transmis à la préfecture dans les 15 jours. C’est la touche finale pour officialiser la vente aux yeux de l’État.
Le contrat d’assurance
Dernier point mais pas des moindres : le contrat d’assurance. Pas essentiel pour la vente, mais garde-le en tête. Résilie ton contrat dès la cession. Dès que le nouveau propriétaire a les clés, c’est son assurance qui prend le relais. C’est une étape importante pour éviter les soucis. Alors, assure-toi que tout est en ordre de ce côté-là aussi !
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